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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise
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DAME DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME DE COEUR
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1287038
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994

Présentation de la marque DAME DE COEUR

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise domicilié(e) 10-12, rue Henri-Petit, Château Thierry, 02 Aisne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque DAME DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DE COEUR est expirée depuis le 18 octobre 1994.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR JEUNESSE , PRINCE CHARLES , CHICA VANILLA , COUKI , BELIN , BELIN , NOISETY BELIN , SODIBEL ANTILLES , GRAND'MA DE BELIN , CALECHE


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française) - 10-12, rue Henri-Petit, Château Thierry, 02 Aisne. - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

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